Informations administratives
Cabinet ACEL
Siège social : 115 Bd Richard Lenoir, 75011 PARIS
SIRET 442 225 900 00046
CODE NAF 6920Z R.C.S.
PARIS 442 225 900
Hébergeur
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France.
Propriété intellectuelle
La structure générale, ainsi que les textes, photos, images et sons composant ce site sont la propriété du cabinet ACEL. Toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu substantiel de ce site, d’un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de l’éditeur du site, est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par des droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle, soit que l’éditeur en soit le titulaire, soit qu’elle soit autorisée à les reproduire et les représenter.
A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits.
La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l’accord préalable et écrit de l’auteur, est strictement interdite.
Responsable de la publication
M Erwan Lessard
Cabinet ACEL
10 Passage Beslay, 75011 Paris
Crédits
Intégration du site web : Marque Rouge
Logotype ACEL : (…)
Bannière animée : (…)
Photographies : Adobe Stock, Fotolia (…)